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La bande des quatre Et quatre saisons
Mardi 1er juin 2010, par Félix // Budget communal
En 1976, la "Bande des quatre" est un épisode crucial de l’histoire de la Chine de l’après Mao ;
En 1988, c’est aussi un film de Jacques Rivette sur quatre jeunes femmes ;
En 2010, ce sont les quatre taxes avec lesquelles se calculent les différents impôts communaux : Habitation ; Foncières bâties et non bâties ; professionnelle (supprimée et remplacée par ?).
Et...foin de culture ! Dommage...Nous allons nous borner, dans cet article, aux 2 taxes : Habitation et Foncière bâtie.
Les taxes communales
Souvent, pour faire passer "la pilule" de l’augmentation des taxes, les maires justifient cette augmentation par celle de l’indice des prix (inflation). Cet argument, bien sûr, ne tient pas. Nous verrons pourquoi. D’ailleurs, selon cet argument, on pourrait aussi, augmenter tous les ans le taux de la TVA en fonction de l’inflation !?
Les taxes d’habitation et foncière bâtie
La taxe d’habitation concerne les occupants et les taxes foncières (bâties et non bâties), concernent les propriétaires.
Sur l’avis d’imposition figure la notion de :
Valeur locative brute
La valeur locative (dite cadastrale) correspond au loyer théorique annuel que l’on pourrait tirer d’un bien en le louant.
En effet, chaque parcelle et chaque local est évalué pour obtenir la valeur locative brute (ou cadastrale). Elle est calculée par l’administration sur la base des déclarations faîtes par les propriétaires.
Calcul valeur locative : http://droit-finances.commentcamarc...
Depuis 1980, les valeurs locatives brutes sont revalorisées forfaitairement, chaque année, par le parlement, en fonction d’indices macroéconomiques, tels que :
Taux de croissance ;
Taux d’inflation ;
et ce, après prise en compte des éventuels changements ayant affectés les locaux au 1er janvier.
Pour les constructions nouvelles, les évaluations sont réalisées à partir des déclarations faîtes par les propriétaires.
Calcul de la Taxe d’habitation
Elle est calculée sur la base de la valeur locative brute .
La valeur locative moyenne correspond, elle, à la valeur locative moyenne de l’ensemble des logements de la commune. C’est sur la base de cette valeur locative moyenne, que différents abattements s’appliquent. Seul l’abattement pour charges de famille est obligatoire. Les autres abattements (se reporter à votre avis d’imposition) sont facultatifs.
Valeur locative brute - les différents abattements [1] = la valeur locative nette.
Nota : Appliquer l’abattement (optionnel) en faveur des personnes disposant de faibles revenus, serait de nature à un peu plus de justice sociale, car chaque augmentation du taux des taxes touche tout le monde quelque soit ses revenus.
La taxe d’habitation se calcule donc, en multipliant la valeur locative nette [2] , par le taux fixé par la collectivité. Ce qui donnerait, de 2008 à 2010, pour Jouy sous Thelle, sur une base d’une valeur locative nette de 2000 € en 2008
2008Collectivité Valeur locative nette Taux d’imposition Montant de la taxe Commune 2000 € 7,67% 153,40 € syndicat de Communes 2000 € 0,863% 17,26 € Intercommunalité 2000 € 3,08% 61,60 € Département 2000 € 8,28% 165,60 €
Montant de la taxe d’habitation : 397,86 € + 4,4% de frais de gestion =
415, 37 € Pour 2009
En ne tenant compte que de la revalorisation de la valeur locative brute de la loi de finance 2009, soit + 2,5%
Montant de la taxe d’habitation : 415,37 + (415,37 x2,5%) = 425,75 €
La facture grimpe ! Et, comme toutes les collectivités augmentent aussi leurs taux (sauf le syndicat de communes qui baisse, passant de 0,863% à 0,835% !) :
La facture grimpe encore !
En 2010, le taux communal augmente de 2% (7,94%) ; celui de la Communauté de commune de 1% ; taux inchangé pour le département ; mais pour le syndicat de communes : mystère et...
Calcul de la Taxe Foncière bâtie
Si le principe est le même, le calcul ne s’effectue que sur 50% de la valeur locative, soit dans notre cas, toujours en 2008 : 2000 €/2 = 1000 €.
Pour 2010, on aura, comme nouvelle base de calcul de l’impôt : 2050 €/2 = 1025 € au lieu des 1000 €, en 2009.
Pour la taxe foncière bâtie, il y a deux collectivités en plus, qui............
Pour en savoir plus.......
Un article de Félix sur http://www.jouy-sous-thelle.org/spip.php?article57
2 commentaires -
Horaires d'ouverture du bureau de Poste de Jouy Horaires d'ouverture du bureau de Poste de Jouy
Jeudi 7 octobre 2010
Association "Touche pas à ma Poste !"
Avec un mois de retard, pour cause de CHSCT reporté, la direction de la Poste a décidé, avec l’aval du Maire...mais sans consultation : Ouverture du bureau de Jouy sous Thelle, les lundi ; Mardi et Vendredi de 15h00 à 18h00 ; Pas d’ouverture du samedi.
On attend, en vain, une information au Conseil Municipal...
Décision unilatérale...
Oû sont les résultats de cette mobilisation des habitants dans le cadre de l'Association Touche pas à ma Poste ?
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Vous a-t-on tout dit ?
Projet éolien à Enencourt-le-Sec
Vous a-t-on tout dit ?
Par exemple :
1.
Que la DDE de l’Oise ne trouve pas « un potentiel venteux » suffisant dans notre canton et nous classe en « Zone peu favorable au développement éolien ».
[Source : oise equipement.gouv.fr reflexion_cadre_eolien 2006]
Donc le côté écologique de ce projet est très très faible puisque des centrales thermiques devront intervenir pour fournir un courant constant à l’EDF . [Source : lire Science et Vie, septembre 2010]
2.
Que le projet bloque déjà toutes les ventes d’habitations et que le risque de dépréciation de nos maisons est de 20 à 40% si le projet aboutit. Attention des éoliennes s’installent pour 25 ans.
[Source : les agences immobilières de Chaumont en Vexin, la rupture de vente de M. Sciandrone (Oise
Hebdo du 8 septembre, et courrier de l’acheteur.) et les arrêts des Cours d’appel : Rennes 20/09/07 ;
Douai 16/04/09; Angers 08/06/10…]
3.
Que l’Académie de Médecine recommande un éloignement minimum de 1.500 m pour des machines supérieures à 2,5 MW.
4.
Que la société Innovent, responsable du projet, présente des comptes très inquiétants : pertes de 2006 à 2008; en 2008 un montant de dettes supérieures à 11 fois le chiffre d’affaire ; pas de comptes en 2009 ce qui est illégal.
5.
Que ce dossier rapidement établi est rempli d’erreurs, d’omissions flagrantes et présente des chiffrages totalement erronés.
Page 11 : le « poste source » « permettant la rentabilité du projet » est situé dans un village du Pas-de-Calais… C’est absurde !
Page 18 et 19 : les chiffres imprimés sont calculés selon les modalités d’un impôt disparu, la Taxe Professionnelle, qui est remplacée en 2010 par l’IFER.
Ce qui change considérablement les rentrées d’argent pour la commune d’Enencourt le Sec. Des 277.200 € annoncés, le calcul légal en 2010 est de 2.913 € par MW installé; Donc 43.695 € à partager (30%-70 %) avec les communes limitrophes.
Soit pour 5 machines de 3 MW 13108,50 €, uniquement, pour Enencourt. [Source :
article 1519 B du code général des impôts.et loi de finances 2011] C’est fort peu d’argent pour détruire la qualité de vie de nos villages.
Il s’agit donc soit d’un dossier « bâclé », soit d’un désir, « surement inconscient » de présenter des chiffres inexacts mais valorisant le projet. Pourquoi ne pas promettre des baisses ou même une suppression d’impôts ? Avec des chiffres faux c’est simple !
6.
Que l’intérêt personnel se cache derrière la défense des « intérêts généraux ». Pourquoi le principal défenseur de ce projet, M. le Maire, ne dit-il pas à « ses » électeurs combien la location d’une infime partie de ses terres lui ferait toucher par an et par pied d’éolienne ?
Si le projet, qui n’est écologique qu’en « vitrine » en raison du manque de vent, était adopté, la commune ne gagnerait pratiquement rien, nos maisons perdraient définitivement 20 à 40 % de leur valeur, si elles trouvent preneur et nos paysages seraient saccagés.
Le projet n’apporterait un intérêt financier qu’aux seuls propriétaires fonciers et détruirait le cadre de vie des habitants d’Enencourt et des communes environnantes.
Pour toutes ces raisons, et d’autres que vous connaissez (bruit, laideur, taille des éoliennes : 140 m; réception TV et portables plus difficiles), allez donner votre avis au commissaire enquêteur.
vendredi 1er octobre
de 10 à 12 h en mairie d’Enencourt-le-Sec.
samedi 16 octobre
de 10 à 12 h en mairie d’Enencourt-le-Sec.
mardi 2 novembre
de 10 à 12 h en mairie d’Enencourt-le-Sec.
Ou allez remplir le registre dans votre mairie pendant tout le mois d’octobre afin d’empêcher définitivement la réalisation de ce projet, non
écologique, et nuisible pour le cadre de vie en Vexin-Thelle.
Association pour le Développement Durable et
la Protection de l’Environnement en Vexin-Thelle.
Pour toutes informations complémentaires ou rejoindre l’association :
brigittebertho@wanadoo.fr – jm.baillou@wanadoo.fr - marc@milhoud.com
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PETITION "sauver les serres d'Auteuil" scrophu
ModérateurPosté le: 14/10/2010 20:33:49
A l’ouest de Paris, dans le bois de Boulogne, il existe un site exceptionnel inscrit sur l’inventaire des monuments historiques, ouvert toute l’année au public : le jardin botanique et les Serres d’Auteuil, chef-d’œuvre de verre et de fer unique en Europe, construit en 1898 par Jean-Camille Formigé, élève de Baltard et Eiffel.
La Fédération Française de Tennis envisage la « fusion » du tournoi de Roland-Garros et de l’ensemble du jardin et des Serres d’Auteuil, notamment l’annexion de l’Orangerie et autres bâtiments techniques protégés. Elle projette également de construire un court de tennis de 7 000 places à l’emplacement des « Serres chaudes », contenant des collections rarissimes, telles des orchidées plus que centenaires.
Pour des raisons techniques, tous ces projets rendraient l’ensemble de ce merveilleux domaine -jardin, serres et collections- immédiatement inexploitable. Ce serait donc signer sa fermeture pure et simple.
http://www.petitions24.net/serresdauteuil
Allez faire un tour !!! C'est pour une bonne cause!!
Sure il y en a de plus graves.......................Mais allez donc faire une pétition contre la guerre et la faim dans le monde!!!!Une conversation à continuer ici.........
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Posté le: 31 Juil 2007 à 6:09
L'Agapanthe en ombelle
Souche tubéreuse vivace
L'agapanthe est originaire d'Afrique du Sud.
On l'appelle aussi "fleur d'amour".
Ses autres noms sont : "agapanthe à ombelle", "agapanthe africaine", "tubéreuse bleue".
Les Britanniques l'appelle "African bluebell".
Les racines (rhizomes) de l'agapanthe sont toxiques.
La multiplication se fait par division des souches au printemps
de préférence, ou après la floraison si cela s'avère indispensable.
Démêlez délicatement les racines pour séparer les nouvelles plantes en les abîmant le mois possible.
Pour en savoir plus.......
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Posté le: 02 Juil 2007 à 10:54
Bonjour
Un Arum et sa compagne la Digitale.
Pour le meilleur et pour le pire.
Pour en savoir plus.......
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La sphaigne du Chili est une mousse acide qui agit comme un rétenteur d'eau (20 fois son poids !)
Cette acidité empêche le développement de bactéries.
PH +/- 4.8 à l'état sec
Donc pas de pourrissement des racines.
Elle sert à la fabrication des toitures végétales et des murs végétaux entièrement en sphaigne;
Très bon isolant thermique et phonique -
Elle ne se comprime pas, donc elle laisse respirer la terre.
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Écart est un vase modulable.
Les éléments qui le composent s’accouplent, se déploient et s’articulent pour offrir à chacun la liberté de composer son propre vase. Extension sans fin d’un chant de fleurs d’intérieur…
Pour en savoir plus.......
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Beauvais, septembre 2010
COMMUNIQUE DE PRESSE
Pont de Paris (RD139e/Beauvais)
Par devoir de précaution, fermeture totale à la circulation à partir de la nuit du mercredi 22 au jeudi 23 septembre.
Des mesures de résistance seront réalisées le dimanche 26 septembre 2010
Construit en 1949, le pont de Paris est un pont-dalle en béton précontraint à quatre travées, d’une portée de 118m. Il enjambe à Beauvais une voie de chemin de fer, un boulevard et le Thérain.
Dès l’origine, et alors que cet ouvrage est par définition d'intérêt communal, c’est l’Etat (Ponts et chaussées et DDE) puis le Département (après 1971) qui en assurent la maintenance.
L’un des tous premiers ponts en béton précontraint de France.
La construction du pont de Paris portant la RD 139e à Beauvais date de 1949. Inauguré le 15 décembre 1951, le Maître d’ouvrage de l’époque était l’Etat, la Maîtrise d’oeuvre fut assurée par les Ponts et Chaussées et les travaux réalisés par la STUP (Société technique pour l’utilisation de la précontrainte) par précontrainte intérieure par post tension.
Ce procédé, invention de l'ingénieur Freyssinet, sera très utilisée pour la reconstruction, après la 2nde guerre mondiale, car il permet des économies d’acier et de béton alors que ces matériaux connaissent une pénurie.
Les différentes visites réalisées par les Ponts et Chaussées montrent dès 1960 que l’ouvrage présente un problème étanchéité et des fissures transversales, du fait notamment de la technique de construction, peu maîtrisée à l'époque.
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La gazette de Marconville (n°2)
16 février 2010
Nouvelle embauche à Marconville
Etienne a rejoint l’équipe depuis lundi dernier.
A 20 ans et avec un BTS d’agronomie en poche, il a le projet de s’installer sur l’exploitation familiale de polyculture élevage située à 10 km de Marconville
. Pour l’instant, il est embauché pour 6 mois jusque fin août en remplacement de Charlotte pendant son congé maternité et avant de reprendre ses études l’année prochaine pour faire une licence de développement durable.
Loïc lui a proposé de lui apporter son aide dans son projet d’installation.
L’hiver s’éterniseSinon, à la ferme comme ailleurs, l’hiver s’éternise : il est tombé 15 cm de neige* la semaine dernière et les températures ont oscillé entre -8 et 0 degré au plus chaud de la j...........
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Posté le: 30 Juin 2007 à 17:40
Bonjour
La culture du radis est très facile
Et pourtant...
Vos déboires....Vos succès....
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Le Loto du Foyer Rural
Dimanche 10 octobre 2010
14h00 à la salle des fêtes de Jouy sous Thelle.
Ouverture des portes à partir de 12h30.<blink>1600 euros</blink> de lots à gagner
GPS, machine à coudre, linge de maison etc.....Buvette et pâtisseries sur place.
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La gazette de Marconville (n°1)
8 février 2010
Climat et récolte
Quelles sont les conséquences du climat actuel sur les récoltes à la ferme? Voici quelques explications afin de mieux comprendre pourquoi vous trouvez tel légume et pas tel autre dans vos paniers en ce moment.
Sur des périodes de froid prolongé comme les 3 dernières semaines de janvier (températures entre -8°C et 2°C à la ferme*, neige très fréquente), les légumes de plein champ ne sont pas récoltables, soit parce qu’il est impossible de les arracher de la terre gelée (poireaux, carottes, navets, betteraves…), soit parce qu’ils sont gelés en surface et qu’ils s’abîment au moindre contact (choux, épinards, mâche…)
Dans ces périodes de froid, les paniers sont donc constitués :
Des légumes de garde qui ont été récoltés à l’automne (pommes de terre, céleri, carottes, potirons, betteraves, oignons, échalotes) ou des légumes récoltés récemment (navets, carottes, choux, poireaux…). Ces légumes sont stockés et mis hors gel en chambre froide ou en silo.
Ce stock se vide progressivement et une partie se reconstitue en permanence dès que le temps le permet (la récolte reprend en cas de redoux ou même parfois par temps froid en fin de .............
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Mail malveillant Un nouvel exemple de Mail malveillant
Heureusement cette page a été détectée par les autorités
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Message de pititchat08
Posté le: 20 Sep 2007 à 20:15
j'ai entendu parler d'une aubergine au nom scientifique "solanum melongena calliope"
apparemment ce serait de petites aubergines blanches en forme de gros oeufs et au gout trés fin
je serais trés intéressée d'avoir des renseignements dessus (ou me procurer des graines comment les planter...)
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Moisissure du terreau 03/10/2010 09:55:22
Isabelle Potagiste
Bonjour à tous.
Voilà déjà plusieurs mois que je trouve de la moisissure blanche sur le dessus de tous mes pots de plante d'intérieur.
Je n'arrose pas mes plantes avec exagération et je pensais peut-être que la cause venait d'un terreau bas-prix que j'achetais.
Hors, récemment je me suis aussi achetée un nouvelle plante et 1 semaine après je voyais aussi apparaitre ce film blanc sur le dessus de la terre. Donc rien à voir avec mon terreau puisque je n'ai pas rempoté.
On m'a conseillé aussi d'arroser avec l'eau de pluie, ce que j'ai commendé à faire mais sans résultat apparant.
Ma maison n'est pas humide puisque c'est une contruction récente.
Si vous avez des conseils ou une explication possible à ce phénomène...
Merci.
Isabelle
04/10/2010 08:41:09
Bigwoman Modérateur
essaie un peu le charbon de bois qui est un fongicide naturel
Ou une infusion de camomille romaine
Mais n'arrose pas trop, il vaut mieux d'ailleurs qu'une plante ait soif, plutôt que d'être trop humideUne conversation à continuer ici.........
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